Dernière mise à jour : 24 juin 2026
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1. Éditeur du site
- Propriétaire : Jamila Belmahjoub — La Pépite du Maroc
- SIRET : 938 413 911
- E-mail : contact@la-pepite-du-maroc.fr
- Responsable de la publication : Jamila Belmahjoub
2. Conception et maintenance
- Créateur du site : Amaury Demarque
- Webmaster : Amaury Demarque — amaury.demarque@gmail.com
3. Hébergeur
- OVH SAS
- 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
- www.ovh.com
4. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.la-pepite-du-maroc.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par La Pépite du Maroc, qui s’efforcera de communiquer préalablement les dates et heures de l’intervention. Le site est mis à jour régulièrement.
5. Description des services
Le site a pour objet de présenter les activités de La Pépite du Maroc : restaurant, salon de thé, traiteur, pâtisseries orientales et boutique en ligne. Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, La Pépite du Maroc ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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7. Propriété intellectuelle
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11. Droit applicable et juridiction
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12. Principaux textes de référence
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
- Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
- Code de la propriété intellectuelle (articles L.335-2 et suivants)
13. Glossaire
- Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site susnommé
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)